RÉSUMÉ - Après avoir, dans un précédent article, mis au jour les stratégies d’alliances contre-nature adoptées par une association comme le REVAHB, on en vient désormais à sa revendication de se voir reconnaître comme « l’acteur essentiel » du débat posé par la vaccination contre l’hépatite B, et à sa…
Catégorie : Expertise judiciaire
La souffrance dans le paysage médical
Etats Généraux du dommage corporel (21/11/13) Le 21 novembre 2013, à l'initiative du Conseil National des Barreaux, j’étais convié aux Etats Généraux du dommage corporel qui se sont tenus à Aix-en-Provence sous le titre général "Souffrance : de l'ombre à la lumière". Il m'avait été demandé d'intervenir sur le thème…
Statut et mission de l’expert
7èmes Etats Généraux du dommage corporel(12/04/12) Pour le dixième anniversaire de la loi Kouchner, le Conseil National des Barreaux organisait un colloque qui s'est tenu à Rennes, le 12 avril 2012 (cf. programme en PJ). J'étais pour ma part invité dans un atelier intitulé "Statut et mission de l'expert". On…
Les “droits de l’homme”: un idéal à géométrie variable.
Aux USA, on trouve des avocats très riches qui doivent leur fortune à une implacable défense des victimesA. Audi, "Etats-Unis, la république des avocats", Le Monde Diplomatique, sept.2010.: comme illustré par l'actualité, ils n'ont peur de personne et ne craignent pas de tancer sans ménagement les magistrats. La situation est…
Hormone de croissance : autopsie d’un désastre judiciaire (2/2)
II - "L'exception française" Dans l'affaire hormone de croissance, ce qu'on a appelé "l'exception française", c'est le constat qu'à elle seule, la France cumule bien davantage de victimes (atteintes d'une maladie de Creutzfeldt-Jakob) que tout le reste du monde (dont les principaux pays ayant eux aussi utilisé une hormone d'origine…
Hormone de croissance : autopsie d’un désastre judiciaire (1/2)
I - L'incompétence à l'oeuvre La scène se passe au téléphone, dans le courant de l’année 2004. Chargé par le juge d’instruction d’une expertise visant à expliquer les causes de « l’exception française » – pourquoi, toutes choses égales par ailleurs, l’hormone de croissance a-t-elle fait bien plus de victimes…
La preuve à l’épreuve de la science – Partie III
Etude de cas Nous en arrivons à la conclusion de cette journée consacrée à la réconciliation du droit et de la science. Notre réflexion s'enracinera dans plusieurs exemples, mais avec chaque fois l'idée d'abstraire, à partir de chaque cas particulier, les éléments d'une théorisation. Table des matières IntroductionLa vaccination contre…
La preuve à l’épreuve de la science – Partie II
L'expertise comme élément de preuve Rien n'est plus ravageant, pour les magistrats ou les avocats, que le conflit d'experts, qui les contraint à devoir choisir entre expertise et contre-expertise. Comment leur épargner la voie périlleuse de se conduire alors en contre-contre-experts? Il s’agit donc ici d’inventorier des critères intrinsèques permettant…
La preuve à l’épreuve de la science – Partie I
Preuve scientifique, preuve juridique: quelle(s) différence(s)? Dans le cadre de l'Université d'été organisée (pour les avocats) par la Haute Ecole des Avocats Conseils de la Cour d’Appel de Versailles (HEDAC), une journée entière (31/08/10) était consacrée aux relations entre la science et la droit, sous le titre: La preuve à…
Souffrance post-traumatique – une question négligée ?
Le vendredi 27/11/09, à l'initiative du Conseil National des Barreaux, se sont tenus à Paris (Maison de la Chimie) les Etats Généraux du dommage corporel, intitulés cette année : Réparation intégrale : mythe ou réalité ? On trouvera ci-joint la communication que j'ai présentée au cours d'un atelier finalement intitulé…