Justice à l’oeuvre

RÉSUMÉ - On reste frappé par le nombre d’hommes ou de femmes politiques qui « portent plainte » pour un oui pour un non, parfois en représailles d’une plainte qu’un autre a déposée contre eux. Pitoyable en soi, ce jeu masque une singulière cécité des plaignants concernant un fait d’une dramatique portée politique : pour autant qu’elle l’ait jamais fait de façon harmonieuse autrefois, la justice ne fonctionne plus aujourd’hui – et il suffit de regarder autour de soi (tout autant les affaires privées que celles d’une portée plus générale) pour s’en rendre compte. Or, au lieu que ce constat de carence ne finisse par susciter une réaction citoyenne de défiance, il faut bien voir que chaque fois que l’on prétend s’en remettre à des juges, on leur donne une importance qu’ils ne méritent pas, et qui contribue à aggraver le problème. Il dépasse le cadre du présent résumé (et, peut-être, celui de mes compétences) d’analyser les causes d’une telle dégradation mais, parmi bien d’autres déjà portées à la connaissance de mes lecteurs [2], j’ai choisi l’histoire qui suit en raison de sa portée – humaine et politique.

Table des matières

• Les faits
• Une provision conséquente
• Des expertises renversantes
• Récapitulatif du débat médico-chirurgical
• La part des juges
  • L’indication
  • L’information
  • La faute
  • Critères de crédibilité
• La provision
• Épilogue

En date du 09/10/19, un post-scriptum a été ajouté à cet article initialement mis en ligne le 29/09/19

Ayant eu connaissance de mes expertises pénales récemment mises en ligne, des membres de l’AIMSIB ont sollicité une interview. N’ayant aucune raison d’empêcher quiconque de faire connaître mes analyses (même si je ne partage pas, réciproquement, les siennes), j’ai donné mon consentement, sous la réserve – toujours la même – que je garderai la maîtrise de mon propos à la virgule près. Il en résulte une assez longue interview qu’il a été finalement convenu de publier en deux parties. La première est désormais disponible, au lien suivant ; j’avertirai aussi mes lecteurs quand la seconde sera mise en ligne.

RÉSUMÉ - Organisées par l’Agence de communication LEXPOSIA, les Assises Juridiques de la Santé et des Biotechnologies se sont tenues à Paris, le 26/09/19, sous un titre pince-sans-rire : « Le droit gagne le coeur des Laboratoires »… Invité à la suite de je ne sais quelle erreur de casting [6], j’étais le dernier intervenant de la table ronde finale, intitulée « La responsabilité entre médecins, pharmaciens et laboratoires ». Dans les très étroites limites de temps qui m’étaient réservées, voici les propos que j’ai tenus devant un public d’avocats, de magistrats, de médecins et de pharmaciens et d’associations.

Avant-propos

Quelque système de contrôle ou de surveillance qui soit, il est forcément mis en échec si ceux qui s’en affranchissent ne sont pas sanctionnés. Un jour peut-être, je prendrai le temps d’expliquer au nom de quel idéal j’ai accepté de risquer ma réussite professionnelle pour mettre ma compétence médico-scientifique au service de la Justice française. Dans la série (Justice à l’œuvre) que le présent article inaugure, je me propose de narrer le plus simplement possible quelques-unes des affaires dont, comme expert judiciaire ou privé, j’ai été témoin privilégié et dont l’issue me paraît illustrer le lamentable échec de mon engagement, qui fut à la fois politique (au sens étymologique), moral et épistémologique. Pour des tas de raisons, au premier rang desquels l’exigence de secret qui pèse durablement sur un certain nombre de mes activités passées (et par rapport auxquelles j’ai toutes raisons de penser que la justice ne me ferait pas la moindre fleur [8]), la sélection opérée dans cette série ne représente qu’une infime partie des horreurs que j’ai vues ; mes critères de choix ont surtout été l’iniquité, l’ineptie ou la cruauté des décisions prises au sein d’un système auquel j’ai énormément donné et auquel je ne crois simplement plus : la « justice » française… La présente série en témoigne pourtant : pour complètement désillusionné que je sois, je n’ai toujours pas renoncé – et n’ai aucune intention de le faire tant que la Providence me laissera une étincelle de lucidité…

Table des matières

1. Exposé du problème et rappel sur le préjudice d’angoisse
2. Une angoisse d’intensité extraordinaire
3. Une angoisse de nature exceptionnelle
   • Au-delà de la jurisprudence
   • Une intrication d’exceptions quasi inconcevables
4. Épilogue
5. Épilogue de l’épilogue

RÉSUMÉ - Le récent non-lieu (09/03/16) dans l’affaire de la vaccination contre l’hépatite B me conduit à une réflexion : i) sur la nullité de la presse, ii) sur le fonctionnement de la justice (et, accessoirement, sur le statut de l’expert), iii) sur la duplicité et la bêtise des associations de victimes. Rien de nouveau, en fait : juste une actualisation...

A chacun son métier... En situation de controverse technico-scientifique (quelles qu’en soient les causes), il n’est demandé aux juges ni de suivre aveuglément leurs "experts", ni de se substituer à eux : on attend des magistrats qu’ils fassent du droit - tout simplement...